Selon le type de
procédure d’autorisation de construire (permis à bâtir communal, approbations cantonales,
projets soumis à EIE au niveau cantonal ou fédéral, projets de régies fédérales,
etc.), les types de sol rencontrés sur le chantier et l’utilisation des sols,
les contraintes posées à la réalisation d’un projet en matière de protection
qualitative des sols peuvent fortement varier.
La check-list ci-après vise
à synthétiser les différents facteurs et paramètres à prendre en compte lors de
la planification d’un projet. Elle n’interfère en aucun cas avec des exigences
administratives liées à une procédure d’autorisation de construire. Les
réponses à ces questions servent à préciser l’ampleur des impacts sur les sols et
ne remplaceront pas une évaluation précise par un spécialiste des sols.
Question 1 : Quelle est l’utilisation
actuelle du sol et dans quelle zone climatique se trouve mon projet ?
Question 2 : Quelle est
l’importance des emprises et des décapages nécessaires pour réaliser la
construction (en m2, m3 ou mètres linéaires) ?
Question 3 : Quel est le type
d’emprise sur les sols de mon projet ?
Question 4 : Quelles sont les caractéristiques des sols à décaper ?
Question 5 : Quelle est la durée du projet ou du chantier ? Comprendra-t-elle
une période d’hivernage?
Les réponses détaillées se trouvent dans le manuel "Sols et constructions" (OFEV, 2015). Les réponses aux questions, aides pratiques, ressources pour y répondre y sont détaillées dans ce tableau.