Phase partielle 11 - Enoncé des besoins, approche méthodologique
Tâches sols:
Le maître d’ouvrage, avec l’aide de son bureau d’assistance spécialisé (BAMO), fait une première évaluation de l’importance du projet au niveau des sols. On trouvera des compléments dans le manuel "Sols et Constructions" (OFEV, 2015).
Résultats:
Conditions-cadres et analyse des besoins en sols.
Bases légales:
Loi fédérale sur la protection de
l’environnement (LPE ; RS 814.01) : art. 10a-10d LPE.
Ordonnance
relative à l’étude d’impact sur l’environnement (OEIE ; RS 814.011).