La protection qualitative des sols (LPE, OSol) s’applique également
aux sols situés dans des zones à bâtir.
Les sols situés en zone à bâtir au sens de la loi sur l’aménagement du
territoire (LAT) sont facilement identifiables à l’aide des guichets
cartographiques cantonaux.
Toutes les emprises du chantier sont concernées par la protection des sols. Le
sol laissé en place ou le sol reconstitué est soumis à toutes les prescriptions
relatives à la fertilité du sol et à la prévention des atteintes. Les parties
excavées et les abords imperméabilisés sont soumis aux exigences concernant
l’exportation des matériaux terreux et leur valorisation obligatoire.
Lors de la planification d’un projet, il faut encore distinguer zone à bâtir en zone urbaine, ou zone artisanale ou
industrielle ancienne ou zone à bâtir nouvellement affectée ou récemment urbanisée.
En zone construite il existe un risque élevé de salissure, pollution et
mélanges de sols divers qui pourrait empêcher toute valorisation et conduire à
une mise en décharge. Dans les nouvelles zones à bâtir, ces risques sont moins
élevés. Or, la valorisation des matériaux terreux exportés hors du chantier est obligatoire (OLED). Elle devra en règle générale être planifiée
avec un spécialiste de la protection des sols (SPSC) qui considérera également les
caractéristiques pédologiques de ces matériaux terreux dans les objectifs de
réutilisation.