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Cas type:

 Sites entreposage matériaux d'excavation

Dans le cas de chantiers linéaires de conduites et de câbles enterrés, les quantités de matériaux d’excavation et la durée de stockage sont en général courtes. Les règles qui s’appliquent alors sont les mêmes que pour les matériaux terreux.

Dans les autres cas de chantiers, ​les matériaux d’excavation non réutilisés sur le site doivent être immédiatement exportés et si un entreposage intermédiaire est nécessaire, celui-ci ne doit pas être réalisé sur les sols en place.

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