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 Neuchâtel

​​​Les directives pour le canton de Neuchâtel peuvent être consultées dans les documents suivants:

  • ​Directive chantier ​(SENE, 2015), chapitre 5 "Protection des sols" et chapitre 6 "Déchets et terrains pollués" en cours de révision. Pour tout renseignement, consulter le service compétent​.

  • Directive Sol-Construction​​ "Mesures de protection des sols pendant la construction" (SENE, 2008)

Les bases légales fédérale s'appliquent. Elles sont visibles dans le chapitre bases légales / confédération.

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