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Cas type:

 Aide à la planification

​​Selon le type de procédure d’autorisation de construire (permis à bâtir communal, approbations cantonales, projets soumis à EIE au niveau cantonal ou fédéral, projets de régies fédérales, etc.), les types de sol rencontrés sur le chantier et l’utilisation des sols, les contraintes posées à la réalisation d’un projet en matière de protection qualitative des sols peuvent fortement varier.

​La check-list ci-après vise à synthétiser les différents facteurs et paramètres à prendre en compte lors de la planification d’un projet. Elle n’interfère en aucun cas avec des exigences administratives liées à une procédure d’autorisation de construire. Les réponses à ces questions servent à préciser l’ampleur des impacts sur les sols et ne remplaceront pas une évaluation précise par un spécialiste des sols.

  • ​​Question 1 : Quelle est l’utilisation actuelle du sol et dans quelle zone climatique se trouve mon projet ?

  • Question 2 : Quelle est l’importance des emprises et des décapages nécessaires pour réaliser la construction (en m2, m3 ou mètres linéaires) ?

  • Question 3 : Quel est le type d’emprise sur les sols de mon projet ?

  • Question 4 : Quelles sont les caractéristiques des sols à décaper ?

  • Question 5 : Quelle est la durée du projet ou du chantier ? Comprendra-t-elle une période d’hivernage?

Les réponses détaillées se trouvent dans le manuel "Sols et constructions​" (OFEV, 2015). Les réponses aux questions, aides pratiques, ressources pour y répondre y sont détaillées dans ce tableau​.






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