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 Valorisation des matériaux terreux

​L'exportation immédiate hors site et l'entreposage des matériaux terreux doit être planifiée. La problématique des réutilisations hors du site de chantier doit trouver des solutions concrètes et la réalisation de celles-ci doit être décrite de manière détaillée. L'autorité compétente pour l'autorisation de construire peut exiger l'établissement d'un plan de valorisation des matériaux terreux.

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