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Cas type:

 Analyse substances dangereuses

​Les sols décapés contiennent parfois des polluants. Les matériaux terreux pollués réclament une manutention spécifique selon leur niveau de pollution et selon la valorisation  prévue. Ceci peut requérir des moyens techniques particuliers qu’il convient de planifier.

On analyse les sols en place avant le début de travaux lorsque l’on peut s’attendre à des pollutions. Les types d’occupation du sol pour lesquels une analyse des teneurs en polluants est nécessaire sont décrits dans le document "Instructions. Evaluation et utilisation des matériaux terreux" (OFEV, 2001).

L’analyse se fait soit dans le cadre d’une étude d’impact sur l’environnement ou en coordination avec la procédure d’obtention d'un permis de construire.

L’échantillonnage est réalisé selon les méthodes décrites dans le "Manuel d’échantillonnage" (OFEV, 2003) et l’analyse des pollutions est confiée à un laboratoire reconnu par la confédération (liste des laboratoires reconnus par la Confédération).

Les concentrations en polluants sont comparées à des valeurs seuils - valeur indicative, seuil d’investigation – qui déterminent les réutilisations admissibles ("Instructions. Evaluation et utilisation des matériaux terreux", OFEV, 2001).

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